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 Taxes sur occasion importée en France

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AKM
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MessageSujet: Taxes sur occasion importée en France   Dim 6 Mar 2016 - 17:44

Bonjour,

Acheter une occasion à l'étranger c'est une procédure d'achat puis d'importation et, le paiement de taxes en France selon le co2 du modèle et son année de mise en circulation.

Pour ma part, je trouve cela compliqué à déterminer or c'est essentiel pour juger de l'opportunité d'une simple recherche internet de modèle de voiture et d'un achat. scratch

Certains ont déjà pris le temps de présenter les étapes concrètes pour importer un véhicule d'occasion d'Allemagne et bientôt un update sur l'importation depuis l'Italie = merci !

L'objectif de ce post, lui, est de permettre à un membre compétent du forum de communiquer un tableau clair des taxes à payer à l'immatriculation de la voiture en France selon son année de mise en circulation, sa puissance et la quantité de Co2 émise.

Mille mercis d'avance au(x) volontaire(s) !
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HD8831340
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Dim 6 Mar 2016 - 17:48

Je bosse pas le Dimanche.. lol!
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darbaz
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Dim 6 Mar 2016 - 18:16

Mon frère a acheté récemment une MG en Italie, ça a été un peu long mais pas cher d'après ce qu'il m'a dit. Je lui demanderai qu'il nous prépare un résumé. Etrangement malgré la disparition de la marque il est allé dans un service officiel (public, pas privé) à Créteil pour le COC ou équivalent du moins.
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Voluptif
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Dim 6 Mar 2016 - 20:15

Difficile d'apporter une telle réponse, car le montant des taxes dépendra des rejets de CO2, et de l'année de mise en circulation, avec en plus un prorata temporis du malus écologique, très difficile à évaluer, puisque le même malus écologique a évolué au fil du temps.

En gros,

Plus de 10 ans : (En fait avant le 1er Juin 2004 : pas de taxe(s)

Moins de 10 ans, le montant du malus écologique annule l'intérêt d'acheter un peu moins cher à l'étranger, sauf rare vrai très bonne affaire. Auquel cas, le calcul est à faire occasion par occasion, en fonction de son millésime. Même si dans le faits, le malus étant réduit chaque année par 10ème, sur une voiture de 9, 8 ou 7 ans, ça peut quand même valoir la peine.

Des sources à peu près fiables : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911

Luc Wink
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Francis
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Dim 6 Mar 2016 - 20:44

Voluptif a écrit:

Des sources à peu près fiables : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911

Luc Wink

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AKM
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Dim 6 Mar 2016 - 21:45

D'où l'intérêt d'un petit tableau  
Si une bonne âme a le temps et les compétences

Ensuite, l'actualisation du seul montant du malus écologique chaque année ne serait pas bien compliqué ni de toute façon très impactant.
Le possible coup de bambou à l'importation de grosses motorisations étrangères, c'est la taxe applicable selon l'année et le Co2 émis. D'où l'intérêt du tableau pour les handicapés comme moi.
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autosport
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 18:59

Toutes les voitures importées ( a partir des models de 2008) sont assujettis pour une première immatriculation en France, au bonus malus écologique.
Prenons l'exemple d'une XKR de 2009.
Il faut regarder dans le tableau du malus de 2009 , soit a l'époque pour une voiture ayant plus de 250 Gr de Co2  le malus était de 2600 euros  affraid . Pas de panique  Razz , la voiture ayant a présent de l'ancienneté il faut déduire 10% du prix du malus et cela par année d'ancienneté, soit pour cette XKR de 2009   70% de réduction puisqu'elle a en 2016, 7 ans d'ancienneté.
Le calcul est :
2600 euros de malus -70%, soit 2600 -1820 = 780 euros de malus a payer en plus du prix de la carte grise.



c'est simple non ?
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darbaz
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:15

Je m'esscuse d’insister, mais ton tableau (officiel?) parle bien de date d'acquisition, et non d'acquisition d'une auto d'une date, non?
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XK8 Boulogne
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:17

Il faut donc acheter des véhicules antérieurs à 2006 pour n rien payer
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HD8831340
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:21

Normalement antérieur à 2009 rien à payer.. study
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:21

Non, tel que le tableau est présenté (mais est-il bon?) si tu as acheté en 2010 une voiture à 248 de CO2 tu as dû payer 2600€. Ils est donc clair que ce tableau ... ne l'est pas!
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HD8831340
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:23

L'état dit: study
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911

onglet véhicule déja immatriculé, taxe annuelle ...
Il y a même une demande de remboursement de la taxe...


Dernière édition par HD8831340 le Lun 7 Mar 2016 - 19:39, édité 12 fois
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:23

HD8831340 a écrit:
Normalement antérieur à 2009 rien à payer.. study

Année d'acquisition n'est pas l'année de fabrication ....
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:52

Ce tableau et simplement un rappel des malus depuis que celui ci existe, "année d’acquisition" c'était pour les voitures neuves, mais il est évident que l'on doit comprendre pour nos calculs "année de 1er mise en circulation" et pas "année d’acquisition"
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 19:54

Oui mais tu peux nous expliquer l'intérêt d'un tableau qu'on doit traduire?
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 20:05

Il me semble l'avoir déjà expliqué , il n'existe pas de tableau qui simplifie le calcul ou qui traduira a ta place la méthode de calcul pour une importation, ça c'est le tableau qui récapitule les malus a payer depuis 2008 pour les voitures neuves, alors a moins que tu ne connaisses tous ces chiffres par cœur, il te sera nécessaire pour calculer ton malus écologique pour une importation. Wink
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 20:14

Effectivement vu que le malus d'une occasion importée est proportionnel au malus qui était appliqué à cette voiture lors de son achat neuve.

Ce taux de proportionnalité est de 1/10 en moins par période de 12 mois entamée.

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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Lun 7 Mar 2016 - 21:16

autosport a écrit:
... il n'existe pas de tableau qui simplifie le calcul ou qui traduira a ta place la méthode de calcul ...

Il suffit d'en faire un sur excell
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Mer 9 Mar 2016 - 21:18

HD8831340 a écrit:
Normalement antérieur à 2009 rien à payer.. study

Si, une taxe pour vehicule poluant, 700 euros pour plus de 250 g de co2.
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Jeu 10 Mar 2016 - 12:03

Exemple pratique sur le certificat d'immatriculation reçu ce matin pour le Spyder :


1ere mise en circulation le 25 Mars 2004 en italie.

Importée en Octobre 2015 en France.


Taxes payées sur le certificat d'immatriculation :

Y1 = 761 (Taxe régionale sur les 33 CV)
Y2 = 0 (Taxe formation professionnelle dans les transports)
Y3 = 0 (Taxe additionnelle CO2 ou écotaxe)
Y4 = 4 (Taxe de gestion des CI/CG)
Y5 = 2,76 (Frais d'envoi)

Luc Wink
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Jeu 10 Mar 2016 - 14:25

Immatriculation en France le 09/01/2015 pour une mise en circulation le 17/06/2009 en Belgique.

Y1 = 1.898 ; Y3 = 1.040 ; Y4 = 4 ; Y5 = 2.5 ; Y6 = 2 936,50 - 42cv fiscaux et 292 g de co2

Il faut déposer un chèque de caution avec le dossier en Préfecture
Mais vu le montant, ils ne prennent que les cartes bleues
Donc il faut revenir payer (cela n'aura fait que 3 h d'attente en tout)

Jean-Marc
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Jeu 10 Mar 2016 - 14:30

A noter que Y6 est le total de Y1 à Y5.

Luc Wink
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Jeu 10 Mar 2016 - 16:38



Comme tous les XK Font plus de 250gr de Co2, j'ai fait le tableau ci-dessous pour recapituler les situation d'achats de XK etrangers en fonction de leur date d'immatriculation ou Milesime.

[img]http://i84.servimg.com/u/f84/19/14/97/87/malus10.jpg[http://i84.servimg.com/u/f84/19/14/97/87/malus11.jpg/img]

<a href="http://www.servimg.com/view/19149787/91" target="_blank" ><img  src="http://i84.servimg.com/u/f84/19/14/97/87/malus12.jpg" border="0" alt="Image hébergée par servimg.com" /></a>

Je n'arrive pas á inserér l'image... cela doit venir de mon browser.


Dernière édition par StephaneCDMX le Jeu 10 Mar 2016 - 18:57, édité 2 fois
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KENZO
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Jeu 10 Mar 2016 - 18:53

C'est horriblement cher C'est une taxe honteuse !

Je ne suis pas prêt d'acheter une auto après 2009
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   Jeu 10 Mar 2016 - 20:18

KENZO a écrit:

Je ne suis pas prêt d'acheter une auto après 2009

Si tu achètes une française, tu n'as pas de surcout, sauf la taxe annuelle si tu rentres dans la catégorie.

Ce barème ne s'applique qu'aux imports.

Mais, souvent, la différence de prix à l'import permet d'absorber la taxe.

Luc Wink
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MessageSujet: Re: Taxes sur occasion importée en France   

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