Jaguar XK8 passion
Vous êtes connecté au forum XK8 Passion, bienvenue!

Ce forum, totalement indépendant, gratuit et animé par des bénévoles, est pleinement accessible seulement après enregistrement.

Pour les nouveaux membres: vous pouvez lire librement toutes les rubriques, mais avant tout autre post, il convient de se présenter dans la rubrique "Présentation des nouveaux membres".
http://xk8forum.actifforum.com/f4-presentation-des-nouveaux-membres

Merci, bon surf et bonne route!

Jaguar XK8 passion

XK8, XKR, XJ8, XJR
 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Plus value sur un vehicule de collection

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Francis
Administrateur
Administrateur
avatar

Nombre de messages : 20140
Age : 50
Localisation : Brive (19)
véhicule : ex XKR cab 5.0L MY10, ex coupé XK8 1997, ex XKR cab 2005
Date d'inscription : 06/02/2006

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Mer 8 Mar 2017 - 21:31

KENZO a écrit:
L'automobile n'est pas ( encore ) taxée comme l'immobilier ou les placements, ce qui explique cet interêt pour les autos d'exception

Pas vraiment, attention!
La voiture de collection (carte grise collection), est soumise à l'impôt sur la plus-value, ainsi que CSG-CRDS, au
même titre ou presque, que les ventes d'immobilier (hors résidence principale).
Soit un total de 34.5 % de la plus-value réalisée
Exonération totale après 22 ans de détention ...

Voir l'article 90:
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4151-PGP.html

Un résumé ici:
https://www.autocollec.com/fiscalite-voitures-de-collection/

_________________
Définition d'une voiture d'occasion: c'est une voiture dont toutes les pièces font du bruit, sauf le klaxon  (Sacha Guitry)
Revenir en haut Aller en bas
Olivier C
tourne sur 6 cylindres
tourne sur 6 cylindres
avatar

Nombre de messages : 1686
Age : 47
Localisation : Bordeaux
véhicule : XKR coupé 2003 nouarte / Toyota Avensis SW
Date d'inscription : 31/03/2015

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Mer 8 Mar 2017 - 21:32

Ah, mais avec une X100 tu évites ça! Investissez vite!!!
Revenir en haut Aller en bas
https://www.facebook.com/chroniques.voyageur?fref=ts
jctwin
tourne sur 3 cylindres
tourne sur 3 cylindres
avatar

Nombre de messages : 356
Age : 39
Localisation : Bordeaux
véhicule : XKR cab 1999 suzuki 1000 TLS................ ex BMW 628 csi................. ex 325 ia cabriolet.............
Date d'inscription : 02/12/2013

MessageSujet: jctwin   Jeu 9 Mar 2017 - 0:47

Francis a écrit:
KENZO a écrit:
L'automobile n'est pas ( encore ) taxée comme l'immobilier ou les placements, ce qui explique cet interêt pour les autos d'exception

Pas vraiment, attention!
La voiture de collection (carte grise collection), est soumise à l'impôt sur la plus-value, ainsi que CSG-CRDS, au
même titre ou presque, que les ventes d'immobilier (hors résidence principale).
Soit un total de 34.5 % de la plus-value réalisée  
Exonération totale après 22 ans de détention ...

Voir l'article 90:
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4151-PGP.html

Un résumé ici:
https://www.autocollec.com/fiscalite-voitures-de-collection/

Ah merci je comprends mieux pourquoi les cgc sont si "avantageuses" maintenant...il y avait un petit piege bien rentable pour l'Etat
Revenir en haut Aller en bas
Dub2g
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 4670
Age : 46
Localisation : Lot (46)
véhicule : Ex XKR 2004.5 Midnight
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 1:29

Petite précision, concernant les cotisations sociales sur la plus value immobilière, elles sont redevables jusqu'à 30 ans et non 22. 
De plus, même si elles ne modifient pas l'impôt sur le revenu, les plus values immobilières doivent etre déclarées dans la déclaration de l'année ou elles ont été perçues.
Donc sur 22 ans pour l'impôt à 19% avec un abatement de 6%par an à partir de la sixième année et
Sur 30 ans pour l'impôt de 15,5% correspondant à la CSG et CRDS avec un abatement de 1,65% par an à partir de la sixième année egalement.
Exonération totale sur la résidence principale.... pour le moment  Wink

_________________
Je n'ai strictement rien à dire, mais je tiens à ce que ça se sache !
Si un homme ouvre la portière de sa voiture à sa femme, c'est que l'une des deux est neuve.
Francis le lundi 17/nov/2014 : Le seul critère est d'être membre, la voiture, on s'en fout !
Revenir en haut Aller en bas
Olivier C
tourne sur 6 cylindres
tourne sur 6 cylindres
avatar

Nombre de messages : 1686
Age : 47
Localisation : Bordeaux
véhicule : XKR coupé 2003 nouarte / Toyota Avensis SW
Date d'inscription : 31/03/2015

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 1:40

Euh... Vous pouvez répéter la question?
Revenir en haut Aller en bas
https://www.facebook.com/chroniques.voyageur?fref=ts
Dub2g
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 4670
Age : 46
Localisation : Lot (46)
véhicule : Ex XKR 2004.5 Midnight
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 7:42

C'etait juste une pette précision car Francis comparait la plus value des véhicules de collection à la plus value immobilière. Or, contrairement à une idée reçue, la plus value immobilière  ne cesse pas au bout de 22 ans car les prélèvements obligatoires ne bénéficient d'un abattement total qu'au bout de 30 ans. 
A 15,5%, ça peut vite coûter un Xkr 

_________________
Je n'ai strictement rien à dire, mais je tiens à ce que ça se sache !
Si un homme ouvre la portière de sa voiture à sa femme, c'est que l'une des deux est neuve.
Francis le lundi 17/nov/2014 : Le seul critère est d'être membre, la voiture, on s'en fout !
Revenir en haut Aller en bas
KENZO
tourne sur 6 cylindres
tourne sur 6 cylindres
avatar

Nombre de messages : 1563
Age : 51
Localisation : GARD
véhicule : JAGUAR XK8 PORSCHE BOXSTER MERCEDES ML V8 LUXURY
Date d'inscription : 21/10/2011

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 8:22

[quote="jctwin"]
Francis a écrit:
KENZO a écrit:
L'automobile n'est pas ( encore ) taxée comme l'immobilier ou les placements, ce qui explique cet interêt pour les autos d'exception

Pas vraiment, attention!
La voiture de collection (carte grise collection), est soumise à l'impôt sur la plus-value, ainsi que CSG-CRDS, au
même titre ou presque, que les ventes d'immobilier (hors résidence principale).

Ah merci je comprends mieux pourquoi les cgc sont si "avantageuses" maintenant...il y avait un petit piege bien rentable pour l'Etat

--------------------------------------

Je ne savais même pas

Cela concerne que les cg collection ???

Une auto de + de 30 ans avec une cg normale y échappe ???
Revenir en haut Aller en bas
Dub2g
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 4670
Age : 46
Localisation : Lot (46)
véhicule : Ex XKR 2004.5 Midnight
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 10:16

Une carte grise collection de 22 ans est exonerée de plus value.

_________________
Je n'ai strictement rien à dire, mais je tiens à ce que ça se sache !
Si un homme ouvre la portière de sa voiture à sa femme, c'est que l'une des deux est neuve.
Francis le lundi 17/nov/2014 : Le seul critère est d'être membre, la voiture, on s'en fout !
Revenir en haut Aller en bas
darbaz
roule en V8 N/A
roule en V8 N/A
avatar

Nombre de messages : 7492
Age : 55
Localisation : Ile-de-France
véhicule : Cabriolet Topaz 98
Date d'inscription : 18/05/2009

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 11:35

Euh rien comprendo! Une carte grise de collection de 22 ans n'est PAS possible!
Revenir en haut Aller en bas
Voluptif
roule en V8 N/A
roule en V8 N/A
avatar

Nombre de messages : 9911
Age : 46
Localisation : Annecy
véhicule : V8 international hotel
Date d'inscription : 23/03/2010

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 12:52

Dub2g a écrit:
Une carte grise collection de 22 ans est exonerée de plus value.

Mais pas de CSG ?

Avec ma ferme de 1808, je fais quoi ? CG collection ? Exonération d'ISF ?

Luc Wink
Revenir en haut Aller en bas
Dub2g
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 4670
Age : 46
Localisation : Lot (46)
véhicule : Ex XKR 2004.5 Midnight
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 16:49

Un véhicule qui a une carte grise de collection et dont vous êtes propriétaire depuis plus de 22 ans n'est pas soumi à l'impôt sur la plus value.
Un véhicule qui a une carte grise de collection et dont vous êtes propriétaire depuis moins de 22 ans est  à l'impôt sur la plus value avec une dégressivité annuelle de 5%par an à partir de la troisième année.
Un véhicule qui a une carte grise normale n'est pas soumi à l'impôt sur la plus value.

@ Luc : il y a bien une CSG et CRDS pour les plus values de voiture de collection mais leur dégressivité est sur la même bas de l'impôt general de 19% soit 22 ans.

En matière immobilière la dégressivité de la CSG et du CRDS est lissée sur 30 ans et l'impôt général sur 22 ans.

_________________
Je n'ai strictement rien à dire, mais je tiens à ce que ça se sache !
Si un homme ouvre la portière de sa voiture à sa femme, c'est que l'une des deux est neuve.
Francis le lundi 17/nov/2014 : Le seul critère est d'être membre, la voiture, on s'en fout !
Revenir en haut Aller en bas
darbaz
roule en V8 N/A
roule en V8 N/A
avatar

Nombre de messages : 7492
Age : 55
Localisation : Ile-de-France
véhicule : Cabriolet Topaz 98
Date d'inscription : 18/05/2009

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 18:34

Faut que je retrouve les textes... J'avais lu un truc du genre "véhicule ancien et rare méritant un intérêt", très subjectif donc, proche de la definition de l'homme de la rue (pas trottoir en effet), qui me demande quand je m'arrête au feu à côté de lui: "Elle est de collection? Ca doit valoir cher!". Amertume et rage!
Revenir en haut Aller en bas
Francis
Administrateur
Administrateur
avatar

Nombre de messages : 20140
Age : 50
Localisation : Brive (19)
véhicule : ex XKR cab 5.0L MY10, ex coupé XK8 1997, ex XKR cab 2005
Date d'inscription : 06/02/2006

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 20:39

J'avais bien précisé "au même titre ou presque" que l'immobilier Wink

Donc oui, seuls les véhicules en carte grise collection sont soumis à l'impôt et contributions
sociales sur la plus-value, avec une dégressivité de la base imposable suivant le nombre d'années de possession.
Lisez les articles que j'ai donné en liens, bandes de feignasses. lol!

_________________
Définition d'une voiture d'occasion: c'est une voiture dont toutes les pièces font du bruit, sauf le klaxon  (Sacha Guitry)
Revenir en haut Aller en bas
Francis
Administrateur
Administrateur
avatar

Nombre de messages : 20140
Age : 50
Localisation : Brive (19)
véhicule : ex XKR cab 5.0L MY10, ex coupé XK8 1997, ex XKR cab 2005
Date d'inscription : 06/02/2006

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Jeu 9 Mar 2017 - 20:44

darbaz a écrit:
Faut que je retrouve les textes... J'avais lu un truc du genre "véhicule ancien et rare méritant un intérêt", très subjectif donc,

Tu confonds.
Ce que tu évoques, concerne l'exonération de la TVA sur les véhicules importés d'un pays hors CEE, lorsque ces derniers
sont considérés comme ayant un intérêt particulier, véhicule historique, rare ou ayant un palmarès sportif ...etc.

_________________
Définition d'une voiture d'occasion: c'est une voiture dont toutes les pièces font du bruit, sauf le klaxon  (Sacha Guitry)
Revenir en haut Aller en bas
Gaby09
tourne sur 4 cylindres
tourne sur 4 cylindres
avatar

Nombre de messages : 774
Age : 50
Localisation : Ariege
véhicule : XK8 convertible de 2005, ex type E V12
Date d'inscription : 26/05/2016

MessageSujet: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 8:01

Il me semble, Francis, que ces véhicules ne sont pas exonérés de TVA, mais qu'on leur applique une TVA à 5.50%. scratch


Dernière édition par Gaby09 le Ven 10 Mar 2017 - 8:54, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Dub2g
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 4670
Age : 46
Localisation : Lot (46)
véhicule : Ex XKR 2004.5 Midnight
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 8:15

J'ai divisé ce sujet de discussion sur la plus value des vehicules de collection qui était dans un post sur la valeur des Xkr pour le placer hors du pub dans la partie conseil d'achat.

_________________
Je n'ai strictement rien à dire, mais je tiens à ce que ça se sache !
Si un homme ouvre la portière de sa voiture à sa femme, c'est que l'une des deux est neuve.
Francis le lundi 17/nov/2014 : Le seul critère est d'être membre, la voiture, on s'en fout !
Revenir en haut Aller en bas
KENZO
tourne sur 6 cylindres
tourne sur 6 cylindres
avatar

Nombre de messages : 1563
Age : 51
Localisation : GARD
véhicule : JAGUAR XK8 PORSCHE BOXSTER MERCEDES ML V8 LUXURY
Date d'inscription : 21/10/2011

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 8:21

Ce post est très instructif
Revenir en haut Aller en bas
Pierre77N
tourne sur 4 cylindres
tourne sur 4 cylindres
avatar

Nombre de messages : 622
Age : 56
Localisation : Près de Meaux (77)
véhicule : XK8 Convertible 06, XJS V12 6L Coupe 93, Range Rover V8 03 et quelques autres...
Date d'inscription : 31/12/2008

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 8:58

Citation :
Les véhicules de collection s'entendent de ceux définis par la circulaire douanière n° FCPD1421298C du 8 septembre 2014, publiée au bulletin officiel des douanes n° 7032.

Ainsi, outre les véhicules ayant participé à un événement historique et ceux conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qui possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d'événements nationaux ou internationaux prestigieux, il s'agit de ceux qui, cumulativement :

- se trouvent dans leur état d'origine, sans modification substantielle du châssis, de la carrosserie, du système de direction, de freinage, de transmission ou de suspension ni du moteur. Les réparations et les restaurations sont autorisées ; les pièces, accessoires et unités endommagés ou usés peuvent être remplacés pour autant que le véhicule soit conservé et maintenu dans un bon état sur le plan historique, les véhicules modernisés ou modifiés étant exclus ;

-  sont âgés d'au moins trente ans ;

-  et correspondent à un modèle ou à un type dont la production a cessé.  10.03.2017

Et :
Citation :
Constituent également des véhicules de collection les véhicules pour lesquels ont été délivrés des certificats d’immatriculation portant la mention « véhicule de collection » en application du IV de l’article R. 322-2 du code de la route (cartes grises dites « de collection »). Pour les certificats d'immatriculation délivrés depuis le  15 octobre 2009, il s’agit des véhicules âgés de plus de 30 ans (véhicules âgés de plus de 25 ans pour les certificats délivrés antérieurement) et dont l’ancienneté est attestée, à la demande du propriétaire, soit par le constructeur, soit par la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE, BP. 40068, 92105 Boulogne-Billancourt Cedex).

Le mot "également" semble montrer que les textes ne font pas de différence entre CGC et CGN : tout véhicule de plus de 30 serait fiscalement un véhicule de collection.

Source : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4151-PGP.html


Dernière édition par Pierre77N le Ven 10 Mar 2017 - 9:02, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Gaby09
tourne sur 4 cylindres
tourne sur 4 cylindres
avatar

Nombre de messages : 774
Age : 50
Localisation : Ariege
véhicule : XK8 convertible de 2005, ex type E V12
Date d'inscription : 26/05/2016

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 9:00

Gaby09 a écrit:
Il me semble, Francis, que ces véhicules ne sont pas exonérés de TVA, mais qu'on leur applique une TVA à 5.50%. scratch

J'ai trouvé
https://www.autocollec.com/fiscalite-import-ancienne/
Revenir en haut Aller en bas
Pierre77N
tourne sur 4 cylindres
tourne sur 4 cylindres
avatar

Nombre de messages : 622
Age : 56
Localisation : Près de Meaux (77)
véhicule : XK8 Convertible 06, XJS V12 6L Coupe 93, Range Rover V8 03 et quelques autres...
Date d'inscription : 31/12/2008

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 9:02

Effectivement les autos de plus de 30 ans de provenance hors UE sont taxées à 5,5 % à l'importation. Sur le prix de l'auto + le transport.
Revenir en haut Aller en bas
dg76
tourne sur 3 cylindres
tourne sur 3 cylindres
avatar

Nombre de messages : 493
Age : 47
Localisation : seine-maritime
véhicule : Lexus RX450H
Date d'inscription : 19/10/2008

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 10:38

Le plus intéressant pour les gros collectionneurs est que leur valeur échappe à l'assiette de l'ISF (à moins qu'il y est eu du changement)
Revenir en haut Aller en bas
darbaz
roule en V8 N/A
roule en V8 N/A
avatar

Nombre de messages : 7492
Age : 55
Localisation : Ile-de-France
véhicule : Cabriolet Topaz 98
Date d'inscription : 18/05/2009

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 12:09

Les belles farces des Socialistes après 1981: Loi de Fabius pour son Papa antiquaire, qu'on disait à l'époque.
Revenir en haut Aller en bas
The King of Cool
tourne sur 2 cylindres
tourne sur 2 cylindres
avatar

Nombre de messages : 168
Age : 45
Localisation : 82000
véhicule : Jaguar XK X150 4.2 2008
Date d'inscription : 17/07/2016

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 15:55

Ce qui est bien c'est qu'une voiture n'est pas une maison, si vous avez une 250 GTO dans le garage par exemple rien ne vous empêche de partir avec dans un autre pays, la vendre et encaisser la vente dans ce pays et comme ça F.... les impôts ! ^^
Revenir en haut Aller en bas
darbaz
roule en V8 N/A
roule en V8 N/A
avatar

Nombre de messages : 7492
Age : 55
Localisation : Ile-de-France
véhicule : Cabriolet Topaz 98
Date d'inscription : 18/05/2009

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 17:49

Pas tout à fait vrai. Je connais des voitures qui ont été classées, et donc changent de statut. Un vendeur célèbre du nord s'est fait remettre en place après une vente en loucedé, ça s'est bien terminé car l'acheteur étranger a accepté l'annulation de la vente en se faisant rembourser, mais il aurait pu faire traîner les choses sans problème.
Revenir en haut Aller en bas
Francis
Administrateur
Administrateur
avatar

Nombre de messages : 20140
Age : 50
Localisation : Brive (19)
véhicule : ex XKR cab 5.0L MY10, ex coupé XK8 1997, ex XKR cab 2005
Date d'inscription : 06/02/2006

MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Ven 10 Mar 2017 - 20:31

Gaby09 a écrit:
Il me semble, Francis, que ces véhicules ne sont pas exonérés de TVA, mais qu'on leur applique une TVA à 5.50%. scratch


_________________
Définition d'une voiture d'occasion: c'est une voiture dont toutes les pièces font du bruit, sauf le klaxon  (Sacha Guitry)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   

Revenir en haut Aller en bas
 
Plus value sur un vehicule de collection
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» controle technique pour vehicule de collection
» BALADE CEVENOL EN VEHICULE DE COLLECTION
» projet de suppression de ct pour vehicule en cg collection
» Reims 2015 28ème SALON CHAMPENOIS DU VEHICULE DE COLLECTION
» a t'on le droit de tracter en collection ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Jaguar XK8 passion :: GENERALITES :: Conseils d'achat-
Sauter vers: