Jaguar XK8 passion
Vous êtes connecté au forum XK8 Passion, bienvenue!

Ce forum, totalement indépendant, gratuit et animé par des bénévoles, est pleinement accessible seulement après enregistrement.

Pour les nouveaux membres: vous pouvez lire librement toutes les rubriques, mais avant tout autre post, il convient de se présenter dans la rubrique "Présentation des nouveaux membres".
http://xk8forum.actifforum.com/f4-presentation-des-nouveaux-membres

Merci, bon surf et bonne route!
Jaguar XK8 passion
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Jaguar XK8 passion

XK8, XKR, XJ8, XJR
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
L’édition Collector de la BD Saint Seiya a été dévoilée par ...
Voir le deal

 

 Plus value sur un vehicule de collection

Aller en bas 
+16
Marc25
XK8 Boulogne
lmlyon
paulinfrance
AKM
Jag-Spirit
Pierre19
The King of Cool
dg76
Pierre77N
Gaby09
darbaz
KENZO
jctwin
Olivier C
Francis
20 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
AuteurMessage
Francis
Administrateur
Administrateur
Francis


Nombre de messages : 27688
Age : 55
Localisation : Brive (19)
véhicule : Plusieurs ex.
Date d'inscription : 06/02/2006

Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 EmptyLun 13 Déc 2021 - 20:59

Marc25 a écrit:

Il n'est pas fait mention de CG.

Tu n'as pas lu jusqu'au bout le paragraphe 90 du site des impôts:

Constituent également des véhicules de collection les véhicules pour lesquels ont été délivrés des certificats d’immatriculation portant la mention « véhicule de collection » en application du IV de l’article R. 322-2 du code de la route (cartes grises dites « de collection »). Pour les certificats d'immatriculation délivrés depuis le  15 octobre 2009, il s’agit des véhicules âgés de plus de 30 ans (véhicules âgés de plus de 25 ans pour les certificats délivrés antérieurement) et dont l’ancienneté est attestée, à la demande du propriétaire, soit par le constructeur, soit par la Fédération Française des Véhicules d’Époque (FFVE, BP. 40068, 92105 Boulogne-Billancourt Cedex).

Remarque : Lorsqu'elles ne constituent pas des véhicules de collection, les voitures automobiles sont expressément exclues de l'imposition des plus-values sur biens meubles (CGI, art. 150 UA, II-1°).

_________________
 
Mes ex XK: XK8 4.0L coupé 1997, XK8 4.0L coupé 1999, XKR 4.2L cab. 2005, XKR 5.0L cab. 2009.
Revenir en haut Aller en bas
darbaz
Roule en V8 SC
Roule en V8 SC
darbaz


Nombre de messages : 12520
Age : 60
Localisation : Ile-de-France
véhicule : Cabriolet XK8 Topaz 98
Date d'inscription : 18/05/2009

Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 EmptyLun 13 Déc 2021 - 21:33

Je pense (j'ai bien dit je pense) que même les législateurs manquent de rigueur à ce sujet, et qu'on trouvera facilement deux définitions et donc deux lois antinomiques. Ca me fait penser à ces gens qui me demandent au feu rouge quand je suis en ancienne: Elle est belle, elle est de collection?
Revenir en haut Aller en bas
Marc25
Modérateur
Modérateur
Marc25


Nombre de messages : 14234
Age : 36
Localisation : Over the rainbow
véhicule : X100
Date d'inscription : 12/12/2011

Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 EmptyMar 14 Déc 2021 - 10:05

My bad. Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Orange_6
Donc en gros la plus-value c'est toujours mais plus facile en CGC Wink

Je suis d'accord avec toi darbaz.

_________________
I’m sorry, but having a Jaguar XK on the drive and not driving it is a bit like having Keira Knightley in your bed and sleeping on the couch. If you’ve got even half a scrotum it’s not going to happen.

Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Please10Ce post est écrit avec des pixels recyclés
Ce message est une oeuvre de mon imagination. Toute ressemblance avec la réalité est à imputer à cette dernière. study
Revenir en haut Aller en bas
LHD
roule en V8 N/A
roule en V8 N/A
LHD


Nombre de messages : 2777
Age : 71
Localisation : Morbihan
véhicule : XK8 1997 import USA / Daimler V8 2.5 1966 / S-Type V6 3.0 2000
Date d'inscription : 16/12/2013

Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 EmptyMer 15 Déc 2021 - 4:20

Jusqu'ici je n'ai fait que des moins-values. L'état me doit donc de l'argent !
Revenir en haut Aller en bas
Otomo67
tourne sur 3 cylindres
tourne sur 3 cylindres
Otomo67


Nombre de messages : 321
Age : 58
Localisation : Alsace
véhicule : Xk8 cabriolet 2001 / Citröen DSuper 1972
Date d'inscription : 05/03/2019

Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 EmptyMer 15 Déc 2021 - 6:57

Bonjour,

J’ai souvenance que l’on peut déduire tous les frais réalisés sur les véhicules de collection afin de déterminer la plus-value à fiscaliser.

Dans mon cas et sur la durée de détention, je ne pense pas devoir payer quelque chose.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Plus value sur un vehicule de collection   Plus value sur un vehicule de collection - Page 3 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Plus value sur un vehicule de collection
Revenir en haut 
Page 3 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
 Sujets similaires
-
» Formalités à remplir pour l'achat d'un véhicule dans l'UE
» une collection part en fumée

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Jaguar XK8 passion :: GENERALITES :: Conseils d'achat-
Sauter vers: