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 TVA sur une importation d'Allemagne

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5 participants
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MessageSujet: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyDim 30 Jan 2011 - 22:40

Bonjour,
Il me semble que lors d'un achat en Allemagne, la TVA est due en France sur la base du prix hors taxe réglé en Allemagne.
Est-ce exact ?

Merci
TL
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Francis
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Francis


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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyDim 30 Jan 2011 - 22:51

Tango Lima a écrit:
Bonjour,
Il me semble que lors d'un achat en Allemagne, la TVA est due en France sur la base du prix hors taxe réglé en Allemagne.
Est-ce exact ?

Merci
TL

Non. On en a parlé plusieurs fois TVA sur une importation d'Allemagne 225248
Pour tout véhicule provenant de la communauté européenne de plus de 6 mois (et au moins 6000 km il me semble) il suffit de produire la facture au service des impôts pour obtenir le quitus fiscal.

_________________
 
Mes ex XK: XK8 4.0L coupé 1997, XK8 4.0L coupé 1999, XKR 4.2L cab. 2005, XKR 5.0L cab. 2009.
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MessageSujet: TVA / Suisse   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyDim 30 Jan 2011 - 22:56

Merci pour la réponse pour l'Allemagne.

Pour être complet, si je trouve une voiture en Suisse, que se passe-t-il car la Suisse n'est pas dans la CEE ?
Merci
TL
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyDim 30 Jan 2011 - 23:19

10 % de frais de douane plus tva!!! affraid Il faut trouver un vehicule vraiment pas cher pour etre interessant.
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Thierry_1500
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyLun 31 Jan 2011 - 11:38

Exact, mais comme toujours en matière douanière, il y a des astuces à connaitre:

a) on peut aussi acheter en HT en Allemagne à un pro (ou un diplomate, ou un militaire non-allemand basé là-bas (US,UK F...)), et payer la TVA en France. Aucun intérêt AMHA, mais bon.
b) Si on achète TTC en Allemagne une voiture de moins de 6 mois/6000km, comme l'indique Francis, il faudra repayer la TVA en France... sans espoir de remboursement de la TVA allemande... Pourquoi, ça, je n'en sais rien...
c) Si on achète en Suisse une voiture fabriquée en EU (donc par exemple une Jaguar), les 10% de droits sautent SI on en fait la demande sur le formulaire kivavbien au moment du passage en douane. Celui qui ne le sait pas, la douane ne va pas lui rappeler et lui facturera... TVA sur une importation d'Allemagne Orange13 et une fois payé les gabelous, il est très, très dur de récupèrer son argent... La TVA est, elle, due dans tous les cas.


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Ricola
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyLun 31 Jan 2011 - 17:01

Tango Lima a écrit:
si je trouve une voiture en Suisse,

en ce moment y'en à 2-3 pas mal... TVA sur une importation d'Allemagne Sm023vt7

XKR peu kilomètré

beaucoup de km mais pas cher

bien-sur les prix sont en francs suisse
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyLun 31 Jan 2011 - 18:16

la première est super rouge non ?
Cool
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyLun 31 Jan 2011 - 18:43

yep TVA sur une importation d'Allemagne Orbig1
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Ricola
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyLun 31 Jan 2011 - 18:45

yep comme celle de Spartaco mais avec des jantes moins jolie... mais belle quand même TVA sur une importation d'Allemagne Orbig1
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyLun 31 Jan 2011 - 19:33

Et l'autre 290 000 km pour une XKR TVA sur une importation d'Allemagne Orange12
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyLun 31 Jan 2011 - 20:19

PapyJag a écrit:
Et l'autre 290 000 km pour une XKR TVA sur une importation d'Allemagne Orange12
wi je trouve énorme affraid en voyant le kilométrage de la seconde cela nous laisse de la marge... cheers
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyMar 1 Fév 2011 - 17:09

Notre ami loeiz a pas mal de kil et sa monture va bien, suffit de faire ce qu'il faut TVA sur une importation d'Allemagne Sm037sv6
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titi38800
tourne sur 5 cylindres
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MessageSujet: Re: TVA sur une importation d'Allemagne   TVA sur une importation d'Allemagne EmptyVen 11 Fév 2011 - 22:01

Ricola a écrit:
yep comme celle de Spartaco mais avec des jantes moins jolie... mais belle quand même TVA sur une importation d'Allemagne Orbig1

Pour avoir vu sa voiture et aussi essayé, ( merci encore Spartaco), effectivement elle est rouge, mais avec l'intérieur beige, les sièges recaro et les superbes jantes en 20, la couleur lui va bien et ça lui donne un air encore un peu plus impressionnant.
Bon après les goûts et les couleurs....

Mais un XK reste une XK même rouge...
Bonne soirée
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